Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE DES DOMINICAINS
CERES DEESSE DES MOISSONS, S.A.

Numéro de dépôt :
4001561
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2023
LA CAVE DES DOMINICAINS de CERES DEESSE DES MOISSONS

Présentation de la marque LA CAVE DES DOMINICAINS

Déposée le 24 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CAVE DES DOMINICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 38, rue Anatole France - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 493 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 139, rue du Faubourg de Paris - 59500 - DOUAI - France.

La marque LA CAVE DES DOMINICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE DES DOMINICAINS est expirée depuis le 24 avril 2023.

CERES DEESSE DES MOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE 3 FONTAINES , Fée Lacion , CHRISTMAS AMBREE TERKEN , EVENGELIUS , ANGELUS 3 GRAINS , CHRISTMAS , ANGELUS TRIPLE HOP , GRAND ALE , BRASSERIE 3 ROCS , A


CERES DEESSE DES MOISSONS, S.A. - 38, rue Anatole France - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 389493339


CERES DEESSE DES MOISSONS - 139, rue du Faubourg de Paris - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.